Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA W.S.B.A
/
CONVENTION VINS U.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVENTION VINS U.S.A.
WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA W.S.B.A., société à responsabilité limitée, 38, rue de Bassano, PARIS.

Numéro de dépôt :
1316429
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1994

Présentation de la marque CONVENTION VINS U.S.A.

Déposée le 27 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA W.S.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVENTION VINS U.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA W.S.B.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CONVENTION VINS U.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENTION VINS U.S.A. est expirée depuis le 27 novembre 1994.

WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA W.S.B.A a également déposé les autres marques suivantes : WSBA WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA


WINE & SPIRITS BUYERS OF AMERICA W.S.B.A., société à responsabilité limitée, 38, rue de Bassano, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Education et divertissement. Organisation de congrès.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.